WESTERN HOUSE
Présentation de la marque WESTERN HOUSE
Déposée le 18 mai 1982 par WESTERN HOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WESTERN HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque WESTERN HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WESTERN HOUSE est expirée depuis le 18 mai 2002.
WESTERN HOUSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40
Renouvellement sans limitation le 18 mai 1992 n°2005025 - Publication au BOPI 1992-05-18
Inscription le 8 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239886 - Publication au BOPI 1997-07-08
Inscription le 15 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°67408 - Publication au BOPI 1992-09-15
Inscription le 28 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65637 - Publication au BOPI 1992-07-28
Inscription le 28 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65651 - Publication au BOPI 1992-07-28